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Découvrez Réma’Vert en vidéo, le 1er éco-quartier rémois @PlurialNovilia @ActionLogement #vidéo
Source : PlurialNovilia
A l’horizon 2020,
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Congrès des EPL 2019 : découvrez le programme @FedEpl @SalonEpl
Source : Fédération des EPL
Le Congrès des EPL (Entreprises publiques locales), se tiendra cette année du 8 au 10 octobre, à Strasbourg, sur la thématique « L’Europe accélérateur de coopération des territoires ». Quel est le programme de cette année ? Quels temps forts sont prévus ?
Voici un aperçu du programme de cette édition 2019 :
Mercredi 9 octobre
– 8h30 : Accueil
– 9h : Inauguration du Salon et ouverture du Congrès
– 10h : Les EPL c’est l’avenir
– 12h : Trophées de EPL
– 12h30 : Déjeuner
14h : Ateliers :
* L’expérience positive de l’échec
* L’innovation pour améliorer la qualité de services aux locataires
* Quels financements européens pour les Epl ?
– 15h30 : pause
– 16h : Ateliers :
* EPL Lab – Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : par ici les solutions !
* Comment gérer l’avant et l’après élections municipales ?
– 17h : ADEPL
– 17h30 : Comment se positionnent les Epl pour la mobilité de demain ?
Lire aussi :
Location touristique meublée : quelle application territoriale des mesures de régulation ? @Min_Territoires
Source : Ministère de la cohésion des territoires
Les meublés de tourisme font désormais l’objet d’une régulation autorisée pour certaines communes et notamment celles en forte demande de logements. Quelles sont les mesures d’encadrement de la location touristique meublée ?
L’application territoriale des mesures de régulation
Les articles L. 324-1-1 et L. 324-2-1 du code du tourisme prévoient des mesures d’encadrement de la location touristique meublée. Ces dispositions offrent aux communes la possibilité de mettre en œuvre une procédure d’enregistrement des meublés de tourisme, sous réserve que ces communes, ou l’établissement public de coopération intercommunale auquel elles appartiennent, aient mis en place, au préalable, la procédure d’autorisation de changement d’usage des locaux d’habitation, au sens des articles L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation (CCH).
L’autorisation administrative de changement d’usage obligatoire pour les communes de plus de 200 000 habitants
La mise en œuvre de la procédure d’autorisation administrative de changement d’usage est obligatoire pour les communes de plus de 200 000 habitants et pour celles des trois départements de la petite couronne parisienne. Cette procédure d’autorisation est facultative pour les autres communes. Pour ces collectivités, la décision d’instaurer une procédure de changement d’usage des locaux d’habitation relève en principe du préfet, sur proposition du maire de la commune, sauf dans les communes appartenant à une zone d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants (dont la liste est fixée par le décret mentionné au I de l’article 232 du code général des impôts concernant les logements vacants), où elle relève de l’organe délibérant de la commune ou de l’EPCI compétent en matière d’urbanisme.
Dépenses en Travaux Publics : quelles sont les métropoles les plus dynamiques ? @FNTP_info
Source : FNTP
En cette dernière année pleine du cycle électoral pour le bloc communal, les métropoles font preuve de dynamisme avec une hausse de 6% des dépenses TP inscrites dans leurs budgets primitifs 2019.
Des dépenses TP dynamiques en 2019
D’après l’analyse des budgets primitifs 2019 de 19 métropoles (hors MGP, Aix-Marseille-Provence et Tours), les dépenses en Travaux Publics devraient progresser de +6% et représenter 3,2 Md€ faisant de cet échelon territorial un maître d’ouvrage incontournable pour le secteur.
L’ensemble des composantes des dépenses TP et l’ensemble des domaines d’intervention profiteront de cette dynamique.
– La part travaux de l’investissement direct affiche une croissance proche de 5% et totalise près de 2,8 Md€ d’investissement. Les subventions bondissent de plus de 26% mais sur une base peu élevée de 236 M€. Enfin, les dépenses d’entretien s’établissent à 180 M€ en hausse de 3,1%.
– Les transports, la voirie, l’eau & assainissement, les aménagements et l’énergie, environnement, déchets sont tous en augmentation mais sur des bases très variables. Les transports et la voirie représentent 69% des dépenses TP et progressent respectivement de +4% et +3%.
Évolution des dépenses TP par métropole :
– Toulon Provence Méditerranée : 132 %
– Saint Etienne Métropole : 111 %
– Clermont Auvergne Métropole : 37 %
– Grand Lyon : 33%
– Métropole du Grand Nancy : 30 %
– Metz Métropole : 28 %
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