Archives du blog

Angers, Brest, Lyon, Nice, Rennes, territoires innovants de l’année

Depuis 2008, le Label Territoires Innovants récompense les collectivités mettant en œuvre les usages des nouvelles technologies sur leur territoire. Ces distinctions ont été remises à l’occasion du Forum lors de la soirée de gala du 13 décembre. Priorité est donnée aux projets déjà opérationnels, mais certains peuvent être retenus dans la catégorie « Pionniers », qui désigne des projets expérimentaux….

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http://www.innovcity.fr/

Une agence de financement pour les élus locaux ?

L’agence de financement des collectivités locales devrait franchir une nouvelle étape vers sa création en mars.

Après le lancement fin 2010 d’un avis public à concurrence, l’Association d’études pour l’agence de financement des collectivités locales (AEAFCL) doit retenir en mars le groupement d’experts qui l’accompagnera vers la création de la future agence, probablement fin 2011. Une initiative de 6 associations d’élus et d’une cinquantaine de collectivités de toutes tailles conscientes, deux ans après la crise bancaire, de la nécessité de diversifier leurs ressources financières. L’agence lancera, pour le compte des collectivités, des emprunts groupés sur le marché obligataire, qui devraient se chiffrer entre 3 et 4 milliards d’euros.

Source: http://www.acteurspublics.com/

L’Observatoire économique de l’achat public

L’assemblée plénière de l’Observatoire Économique de l’achat public (OEAP), s’est tenue le 13 décembre 2010 au ministère de l’Économie, des finances et de l’industrie.
Dévoilés à cette occasion, les chiffres du recensement des marchés publics, réalisé par l ‘OEAP, révèlent un accroissement notable du montant des marchés notifiés et recensés, qui atteignent 81,2 milliards d’€ HT pour l’année 2009, à comparer aux 68,5 milliards d’ € HT recensés en 2008.
Plus de 117 000 marchés ont été enregistrés, soit 3% de plus qu’en 2008. 72 000 marchés sont supérieurs au seuil du recensement obligatoire fixé à 90 000 € HT. Les 45 000 marchés inférieurs au seuil et également recensés ne totalisent que 1, 2 Mds €. Ces petits marchés sont, pour 90 %, passés par les collectivités territoriales, en savoir plus

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Lien le site du ministère

Réforme des collectivités territoriales : la loi publiée au Journal officiel veut moderniser l’intercommunalité

Après deux ans de gestation, de nombreux rebondissements parlementaires et un recours devant le Conseil Constitutionnel, la loi de réforme des collectivités territoriales a été publiée au JO du 17 décembre . « Cette réforme permettra à toutes les communes de mieux s’inscrire dans des intercommunalités rénovées et démocratisées » ont souligné, dans un communiqué commun, Brice Hortefeux, ministre de l’Intérieur et Philippe Richert, ministre chargé des Collectivités territoriales…Lire l’article

Source officielle: Le Moniteur

Des EPL dans le vent

Impliquées dans des projets innovants, des Entreprises publiques locales s’investissent dans le développement des énergies renouvelables, notamment éolienne. Objectif : faire bénéficier le territoire des retombées économiques de ces sources d’électricité propre. Un guide a été lancé pour soutenir les collectivités territoriales dans leurs démarches de création d’Epl dédiées…             Lire l’article

Télécharger le guide: Les EPL et l’éolien

Site officiel: http://www.servirlepublic.fr/

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