Archives Mensuelles: mars 2016

Vilogia lauréat de l’AMI « Économie Circulaire et Urbanisme »

Mar 17

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Source : le blog de Vilogia

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HEP à Mouvaux, lauréat de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Économie Circulaire et Urbanisme » par l’ADEME

Le projet de requalification urbaine Habita(n)ts à Energies Positives (HEP) de Vilogia est lauréat de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Economie Circulaire et Urbanisme » lancé en juillet 2015 par l’ADEME au côté de quatre autres projets. Tous visent à favoriser l’expérimentation de l’économie circulaire dans le champ de l’urbanisme, ainsi que la capitalisation et la valorisation de ces expériences.

Le projet HEP vise à redynamiser le quartier en réintégrant une vie économique avec de nouveaux services pour favoriser l’attractivité économique du quartier et la création d’emplois. Acteurs de la transformation de leur quartier, les habitants travaillent de concert avec l’équipe de maîtrise d’œuvre urbaine Engasser et Partenaires pour créer un projet qui leur ressemble, et qui répond à leurs véritables besoins.

Cet Appel à Manifestation avait pour objectif de recruter des territoires porteurs de projets et déjà engagés sur la déclinaison opérationnelle des principes de l’économie circulaire à la planification territoriale et au projet urbain. Chaque lauréat bénéficie d’un accompagnement via une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage spécialisée mutualisée au niveau national et spécifique à chaque projet.

La méthode HEP® repose sur :

  • L’intégration des habitants dans le processus de requalification de leur quartier, par une concertation avec les différents acteurs du projet ;
  • L’utilisation de techniques innovantes au service de la qualité de l’habitat et d’une consommation responsable, ce qui passe par la rénovation énergétique des bâtiments mais aussi par la création d’une économie circulaire au sein du quartier.

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Nouveau Président de la Fédération des Epl PACA : Gérard Chenoz

Mar 17

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Source : Fédération des Epl

 Gérard Chenoz, nouveau président de la Fédération des Epl de Provence-Alpes-Côte d’Azur

La Fédération régionale des Epl de Provence-Alpes-Côte d’Azur, réunissant les Sociétés d’économie mixte (Sem) et les Sociétés publiques locales (Spl), sera désormais présidée par Gérard Chenoz, adjoint au maire de Marseille et président de la Société locale d’équipement et d’aménagement de l’aire Marseillaise (Soléam). Parmi les priorités que le nouveau président donne à son mandat, figurent le développement et la promotion des Epl, avec l’organisation de leur prochain Congrès, les 12 et 13 octobre à Marseille.

Conformément au principe de présidence tournante tous les trois ans entre les principales sensibilités politiques républicaines, Gérard Chenoz succède ce 7 mars 2016 à Marc Daunis, sénateur-maire de Valbonne Sophia-Antipolis et président de la Spl Sophia.

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Accession sociale : les clés d’un montage réussi

Mar 17

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Source : Federation des COOP HLM

Monter des opérations d’accession sociale en partenariat

Le Montage des opérations en accession sociale à la propriété nécessite de plus en plus souvent de recourir à des partenariats. Qu’ils soient entre organismes d’Hlm ou faisant appel à des opérateurs privés, ces partenariats introduisent une complexité supplémentaire, source d’incertitudes et de risques.

Arecoop, pour le compte de l’Ecole de l’accession sociale à la propriété, vous propose le 1er avril à Paris une journée de formation pour vous donner les clés d’un montage d’opération en partenariat réussi.

Au cours de cette journée, vous examinerez les différentes solutions juridiques permettant aux coopératives de réaliser en partenariat avec d’autres maîtres d’ouvrage des opérations d’accession sociale. Cette formation fournira les éléments fondamentaux permettant de choisir la formule juridique la plus adéquate, et de procéder au montage souhaité.

Pour en savoir plus sur cette journée et consulter la notice pédagogique, cliquez ici.

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Les Promoteurs du Grand Paris : 6 promoteurs regroupent leur production

Mar 17

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promoteurs du grand paris> Source : lespromoteursdugrandparis.com

Six promoteurs chevronnés (BECARRE, BRICQUEVILLE, CIBEX, MDH Promotion, PARIS OUEST Promotion et PIERRE ETOILE), acteurs historiques et indépendants de l’immobilier francilien, ont créé un site Internet sur lequel ils réunissent l’ensemble de leur production en Ile-de-France, dont les permis sont purgés de tout recours. Ils accompagnent la dynamique du Grand Paris en proposant des solutions adaptées pour répondre au déficit de logements.

  • Leur objectif : donner aux particuliers un accès unique et facile à un large choix de logements au coeur de l’ambitieux projet de la mégalopole du Grand Paris. « Nous souhaitons donner de la visibilité à l’offre francilienne et faciliter ainsi le choix de nos clients » précise Philippe Jarlot, Président du site «Les Promoteurs du Grand Paris ».
  • Leur credo : concevoir des logements en pensant en premier lieu à ceux qui vont y vivre, s’engager sur une qualité de service irréprochable auprès des acquéreurs, présenter des programmes ayant un permis de construire purgé de tout recours, assurant ainsi que l’opération choisie ne sera pas annulée ni différée pour une question juridique.

Une offre qualitative de près de 1500 biens en construction en Ile-de-France
Ultra simple d’usage et gratuit, le site s’ouvre sur une carte d’Ile-de-France où chacun des programmes des six promoteurs est localisé. Il suffit de cliquer sur le repère d’un programme pour être redirigé sur le site internet du promoteur, et accéder à l’ensemble des informations disponibles sur ce dernier.
D’un coup d’oeil, l’internaute peut visualiser et localiser une trentaine de programmes, soit près de 1 500 logements (appartements ou maisons individuelles groupées).
À eux six, les promoteurs à l’initiative du site représentent 5% du marché immobilier neuf en Ile-de-France, et 10% des ventes aux particuliers.

Caractéristiques communes à leur offre : des prestations de qualité et des espaces de vie largement dimensionnés.

« Nous avons à cœur de construire nos programmes dans les meilleures conditions. Ainsi, Les Promoteurs du Grand Paris privilégient des entreprises partenaires de longue date. Tout est fait pour accompagner ces entreprises de construction et garantir ainsi les délais de livraison » souligne Philippe Jarlot.

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Réforme du cadre comptable des organismes d’HLM

Mar 16

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Source : Federation des COOP HLM

Le règlement ANC 2015-04 du 4 juin 2015 l’arrêté du 7 octobre 2015 définissent le nouveau cadre comptable des organismes d’Hlm à comptabilité privée. Nous vous apportons toutes les précisions utiles sur ces textes et vous proposons des exemples de rédaction pour les annexes comptables.

Le règlement ANC 2015-04 du 4 juin 2015 relatif aux comptes annuels des organismes de logement social et l’arrêté du 7 octobre 2015 (et ses annexes) homologuant l’instruction comptable applicable aux organismes d’HLM à comptabilité privée définissent le nouveau cadre comptable des organismes d’Hlm à comptabilité privée.

Le plan des comptes (Annexe 1 de l’arrêté du 7 octobre 2015) et les états financier Hlm (Annexe 3 de l’arrêté du 7 octobre 2015) sont applicables dès l’exercice 2015. Les méthodes comptables et d’évaluation de ce nouveau cadre comptable sont applicables au 1er janvier 2016, mais les sociétés peuvent décider d’anticiper ces changements aux comptes de l’exercice 2015.

Le schéma ci-dessous récapitule le nouveau cadre comptable en précisant notamment, ce qui est déjà applicable, les dates de publication des annexes de l’arrêté du 7 octobre 2015 et les textes primordiaux de l’ANC désormais pleinement applicables depuis le 1er janvier 2016.

Ainsi, le règlement ANC N°2015-04 du 4 juin 2015 précise ainsi les règles applicables à compter du 1er janvier 2016 pour les opérations particulières des organismes d’Hlm :

  • les acquisitions en usufruit locatif social
  • les opérations de location-accession
  • l’évaluation des créances locataires
  • les réserves (sur cessions immobilières – compte 10685)
  • les provisions pour gros entretien ou grandes révisions
  • les intérêts compensateurs
  • les frais de garantie d’emprunts de la CGLLS
  • les opérations de fusion et opérations assimilées

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