Archives de Catégorie: accession sociale
ENERLIS FAIT SON CONGRÈS LE 22/09
Publié par leagourmelon

Source : ENERLIS
Alors que la transition énergétique est au cœur du plan de relance verte annoncé ce jeudi 3 septembre par le gouvernement, la COVID-19 empêche la tenue des salons qui vont permettre aux acteurs concernés de se rencontrer et de concrétiser leurs projets. C’est notamment le cas pour le secteur résidentiel public, dont le congrès annuel qui devait se tenir à Bordeaux du 22 au 24 septembre prochain, a été annulé durant l’été.
Intitulée « Première université de rentrée d’Enerlis, les bailleurs sociaux au cœur de la transition énergétique », la journée de webinaires organisée par Enerlis comme une alternative aux échanges qui devaient avoir lieu au congrès HLM de Bordeaux annulé, se tiendra le mardi 22 septembre prochain.
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Yannick borde réélu à la présidence de Procivis @PROCIVIS
Publié par Lisa Delattre
Source : PROCIVIS

Le spécialiste de l’accession sociale réaffirme ses ambitions
« Après la consolidation c’est maintenant le temps du développement pour PROCIVIS » Yannick BORDE
Le conseil d’administration de PROCIVIS du 16 juin a réélu à l’unanimité Yannick BORDE à la présidence du réseau PROCIVIS.
Yannick BORDE a présenté son programme 2020-2025 en soulignant « la dynamique de développement extrêmement forte du réseau malgré le contexte ».
Yannick BORDE a souligné la « fierté retrouvée » des dirigeants du réseau et leur capacité à se projeter ensemble à travers des outils communs (PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL, la Foncière PROCIVIS…).
Il souhaite inscrire résolument PROCIVIS comme un acteur moderne et singulier dans le paysage de l’habitat en le positionnant sur des enjeux d’avenir tels que le numérique, l’écologie et l’aménagement du territoire.
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L’USH et les Coop’HLM expliquent comment développer l’accession sociale dans l’ancien @BanqueDesTerr @Unionhlm @lesCoopHlm
Publié par Lisa Delattre
Source : Banque des Territoires

Un guide sur « Le développement des opérations d’accession sociale dans l’ancien » présente le cadre méthodologique et les aides mobilisables et fournit des retours d’expérience. Utile, sachant que l’enjeu est important et pose d’évidentes difficultés.
Lors de son dernier congrès, l’USH (Union sociale pour l’habitat) avait organisé une rencontre sur le thème « Intervention en tissu urbain existant : outils et opportunités pour les organismes dans la redynamisation des centres-villes et centres-bourgs » (voir notre article ci-dessous du 25 septembre 2019). À cette occasion, les participants avaient souligné les spécificités, mais aussi parfois les difficultés, des opérations dans l’ancien, présentées comme un « exercice d’équilibrisme » difficile, sinon impossible, à reproduire. Chaque opération est en effet unique, ce qui interdit toute « industrialisation ». Aujourd’hui, l’USH et les Coop’HLM publient, dans leur collection « Repères – Maîtrise d’ouvrage »‘, un guide sur « Le développement des opérations d’accession sociale dans l’ancien ».
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Logement : les organismes de foncier solidaire font trois propositions à l’État @BanqueDesTerr @localtis
Publié par Lisa Delattre
Source : Banque des Territoires

Ces organismes, qui affectent des terrains, dont ils restent propriétaires, à la construction de logements en accession à la propriété ou en location, ont tenu à Rennes leur deuxième rencontre nationale.
Pour leur deuxième rencontre nationale, plus de 350 acteurs des organismes de foncier solidaire (OFS) – regroupés au sein du Réseau foncier solidaire (RFS) – se sont réunis à Rennes les 6 et 7 novembre. Créés par la loi Alur (pour l’accès au logement et un urbanisme rénové) du 24 mars 2014, les OFS sont des organismes à but non lucratif, agréés et contrôlés par l’État, favorisant l’accession à la propriété des ménages à revenus modestes. Pour sa part, la loi Elan (évolution du logement, de l’aménagement et du numérique) du 23 novembre 2018 a ouvert aux organismes HLM la possibilité de solliciter un agrément comme OFS pour la cession de leurs logements sociaux.
Dix-neuf OFS déjà créés et 9 200 logements à l’horizon 2024
L’originalité de ces structures réside dans la dissociation du foncier et du bâti. En pratique, ils affectent des terrains (bâtis ou non), dont ils…Lire la suite
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Les organismes de foncier solidaire : quel rôle pour les Coop HLM ? @lesCoopHlm
Publié par Lisa Delattre
Source : les Coop’ HLM

Face à l’envolée des prix fonciers et immobiliers, de nombreux ménages à revenus modestes ou moyens ne parviennent pas à réaliser leur souhait d’accéder à la propriété ou dans des conditions d’endettement ou de localisation peu satisfaisantes.
Parce que c’est leur vocation, les Coop’ Hlm s’efforcent de trouver des réponses adaptées pour permettre à ces ménages de devenir propriétaires selon leurs souhait et leurs besoins, avec un accompagnement renforcé, notamment au travers de la « sécurisation Hlm » (garanties de rachat et de relogement, protection revente).
Dissocier le bâti et le foncier
Comme les prix immobiliers dans les communes denses sont souvent portés par le prix élevé des terrains, les Coop’ Hlm ont imaginé de dissocier la valeur du foncier de la valeur de la construction et ainsi réduire le prix des logements : c’est le mécanisme de dissociation foncier-bâti.
Ce mécanisme a été mis en œuvre de manière temporaire de 2010 à 2011 par Action Logement au travers du « Pass Foncier ». Plus récemment, les Coop’ Hlm, avec l’EPFIF, ont cherché à prolonger ce mécanisme avec le « Coop Foncier ».
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