Archives Mensuelles: septembre 2016
« Organismes HLM et Collectivités Territoriales. L’exemple des Pays de la Loire » dédicacé au #congrèsHLM
Françoise Mouchel-Borghero, Directrice juridique du Groupe Gambetta, publie sa thèse « Organismes HLM et Collectivités Territoriales. L’exemple des Pays de la Loire »
Directrice juridique du Groupe Gambetta, Françoise Mouchel-Borghero, docteur en droit, possède une réelle et profonde connaissance du monde HLM en perpétuelle mutation. Son expérience et sa réflexion sur l’avenir des organismes HLM l’ont amenée à rédiger une thèse « Organismes HLM et Collectivités Territoriales. L’exemple des Pays de la Loire »* qu’elle vient de publier et qu’elle dédicacera à l’occasion du congrès HLM qui se tient à Nantes du 27 au 29 septembre.
L’ouvrage, issu d’un travail de recherche commencé en 2008, étudie l’équilibre actuel entre les besoins et les différentes productions (HLM, investissement privé ou résidentiel) sur les territoires au travers de l’exemple des Pays-de-la-Loire, et formule des propositions concrètes.
Forte d’une expérience d’élue d’une commune de l’agglomération nantaise, combinée à sa fonction de directrice juridique d’un acteur reconnu du logement, le Groupe Gambetta, Françoise Mouchel-Borghero confronte les textes, les pratiques et les attentes des élus et des demandeurs de logements.
« Organismes HLM et Collectivités Territoriales. L’exemple des Pays de la Loire », Françoise Mouchel-Borghero – éditions Edilaix, collection Actes & Thèses – Parution le 5 septembre 2016 – 35€
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30 minutes pour découvrir l’expérimentation PUCA / BIM au #CongrèsHLM
Source : bimer.fr
Venez découvrir en 30 minutes l’intérêt du BIM pour les bailleurs sociaux à travers l’expérimentation PUCA
au Village des Startups le 28 septembre à 11H0 0 sur l ’espace d ’ Impulse Partners
Sous l’égide de l’URO Habitat et en présence du secrétaire permanent du PUCA, officialisation de l’expérimentation PUCA pour démontrer le rapport coût/bénéfice et le bon usage de la maquette numérique pour l’exploitation des patrimoines existants.
Démarche initiée par M. Jean Luc Garcia des Logis Cévenols, cette expérimentation a pu être mise en place, avec 2 autres partenaires ACM Habitat et FDI Habitat.
- PUCA M. Emmanuel R AOUL secrétaire permanent du et M. Pascal LEMONNIER, secrétaire permanent adjoint.
- URO Habitat M. Robert ALRIC, président, M. Denis REY, directeur
- Logis Cevenols M. Jean Luc Garcia directeur de et pilote de l’expérimentation
- ACM Habitat Mme Claudine FRECHE directrice
- FDI Habitat M. Guilhem BONNARIC directeur
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De le blog des institutionnels
OPIEVOY : Signature de la promesse de vente de son patrimoine
Source : www.oph93.fr
Après une délibération unanime de son Conseil d’administration le 20 septembre, l’Office public de l’habitat Seine – Saint – Denis a signé la promesse de vente du patrimoine de l’OPIEVOY ce vendredi 23 septembre.
Signature de la promesse de vente du patrimoine de l’OPIEVOY Après une délibération unanime de son Conseil d’administration le 20 septembre, l’Office public de l’habitat Seine-Saint-Denis a signé la promesse de vente du patrimoine de l’OPIEVOY ce vendredi 23 septembre. › Lire la suite
Suite à la loi du 24 mars 2014 dite ALUR qui interdit à un bailleur le rattachement à plusieurs collectivités, le bailleur social OPIEVOY doit avoir cédé au 1er janvier 2017 son patrimoine dans les départements du Val d’Oise, de la Seine-et-Marne, du Val de Marne, des Hauts-de-Seine et de la Seine-Saint-Denis. Dans ce dernier département, environ 6000 logements sont concernés.Afin de préserver la propriété publique de ce patrimoine, de permettre dans l’intérêt des locataires un transfert de gestion efficace dans un délai contraint, mais aussi pour préserver la continuité des droits des salariés, le choix a été fait de transférer prioritairement le patrimoine aux Office Publics Départementaux de l’Habitat dans ces Départements.En Seine-Saint-Denis, le patrimoine sera cédé pour partie à l’Office public de l’habitat Seine-Saint-Denis et pour une autre partie à Plaine Commune Habitat. L’OPIEVOY a pris une délibération en ce sens en juin 2016 afin de préciser les patrimoines concernés et les grands principes de fixation du prix de vente.Après une délibération de principe en juin, c’était au tour du Conseil d’Administration de l’Office de valider, mardi 20 septembre, le rachat de 5074 logements de l’OPIEVOY pour un montant de 200 427 092€. La délibération a été adoptée à l’unanimité.En conséquence, une promesse de vente a été signée devant notaire entre l’OPIEVOY et l’Oph93 vendredi 23 septembre. La vente définitive aura lieu au mois de décembre une fois passé notamment le délai légal de non-opposition du représentant de l’Etat dans le Département…lire la suite…
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Avec Climate Chance, Nantes mobilise la société civile du monde entier
Source : Nantes Métropole Des contributions pour agir
Face à l’urgence et aux changements climatiques dont nous sommes les témoins, la société civile et les territoires locaux se mobilisent ! Traduction concrète avec Climate Chance dont Nantes sera le théâtre fin septembre. Trait d’union entre la COP 21 qui s’est déroulée fin 2015 à Paris et la COP 22 à Marrakech en novembre 2016, ce premier sommet mondial est dédié à l’action climatique. 3 000 personnes venues de 60 pays sont attendues dont des personnalités comme Lee Hoesung, président du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (le Giec) et Jean Jouzel, prix Nobel de la paix en 2007 avec le Giec.
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Fondation La Renaissance Sanitaire – inauguration de la maison d’accueil spécialisée La Musse
Source : www.larenaissancesanitaire.fr
La maison d’accueil spécialisée La Musse (la MAS), implantée sur le site hospitalier éponyme (Saint-Sébastien-de-Morsent près d’Evreux), a été inaugurée le 20 septembre 2016 par Patrick Villessot – Président de La Renaissance Sanitaire, lors d’une cérémonie réunissant, notamment, les résidents, leurs familles, les membres du Conseil d’administration de la Fondation ainsi que les représentants de l’association française des traumatisés crâniens (AFTC) de l’Eure, de l’agence régionale de santé de Normandie, de l’Assurance maladie, de la maison départementale des personnes handicapées, du conseil départemental de l’Eure, du conseil régional de Normandie, du groupe de protection sociale Klésia et de nombreux élus du territoire de santé.
L’enjeu de la maison d’accueil spécialisée La Musse dirigée par Catherine Palladitcheff : offrir, à des personnes cérébrolésées, un lieu de vie de qualité, des soins courants, un soutien et des activités de vie sociale, mais aussi l’accès rapide à des soins médicaux et paramédicaux plus complexes grâce à la proximité de l’hôpital La Musse. En effet, seules 9% des personnes cérébrolésées sont, aujourd’hui, accueillies dans un établissement ayant un agrément spécifique et, dans 23% des situations, l’accompagnement est considéré inadéquat au regard du projet individuel de la personne cérébrolésée.
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