Archives de Catégorie: Habitat
Signature du 1er bail réel solidaire en Occitanie @lesCoopHlm
Source : les Coop’ HLM
Le Groupe des Chalets, par l’Organisme de Foncier Solidaire Occitalys Foncier, vient de signer le tout premier Bail Réel Solidaire (BRS) en Occitanie.
Le BRS est un nouveau dispositif d’accession sociale à la propriété qui, en dissociant l’acquisition du foncier du bâti, permet de baisser le coût et de garantir la vocation sociale des logements. Ce nouvel outil permet de rendre abordable l’accession à la propriété dans les zones où le prix du foncier est plus élevé.
L’heureuse élue est Madame Sandra Costeseque, toulousaine actuellement locataire dans le parc privé. Elle acquiert, grâce à ce nouveau dispositif, un appartement 3 pièces dans la résidence l’Eclat située rue Blanchard dans le quartier Saint-Michel/Busca à Toulouse.
Lire la suite
PATRIMOINE poursuit son développement et s’implante à Auterive
Source : PATRIMOINE SA Languedocienne
Cette opération mixte comprendra 34 logements locatifs sociaux et 10 logements en accession sociale à la propriété (PSLA). Ces derniers seront portés et commercialisés par La Coopérative d’Habitations, filiale accession de PATRIMOINE.
L’ensemble comptera 8 bâtiments regroupant plusieurs logements individuels et intermédiaires (4 T2, 8 T3 et 32 T4) avec un ilot central aménagé. 3 espaces verts collectifs seront aménagés aux angles du projet avec des cheminements piétons permettant de desservir les écoles et habitations voisines. Tous les logements disposeront d’un jardin privatif…Lire la suite
Logement Social : nouvelles déconcentrations de décisions d’agrément @localtis @BanqueDesTerr
Source : Banque des Territoires
Un décret « relatif à la déconcentration de décisions administratives individuelles dans le domaine de la construction et de l’habitation » est paru au JO de ce jeudi 12 mars. La déconcentration porte sur la délivrance des agréments de maîtrise d’ouvrage d’insertion, des agréments relatifs à la transformation des SA HLM et sociétés coopératives de location-attribution en sociétés anonyme coopérative d’intérêt collectif (Scic) et des agréments relatifs à l’extension de compétence territoriale pour une opération déterminée des SEM de construction et de gestion de logements sociaux.
Même si elle n’est pas strictement synonyme de simplification, la déconcentration des décisions participe du mouvement d’allègement des procédures et des contraintes qui pèsent sur le secteur de la construction. À ce titre, un décret du 11 mars 2020 procède à la déconcentration de plusieurs décisions administratives dans le domaine de la construction et de l’habitation, prises aujourd’hui par le ministre en charge du logement. Ces décisions portent, plus précisément, sur le logement social…
Lire la suite…
Habitat et Humanisme : OFS avec Altarea Cogedim @HabitatetHumani @altarea_groupe
Source : Habitat et Humanisme
Habitat et Humanisme et Altarea Cogedim ont été lauréats d’un appel à projet au Près- Saint Gervais en Ile de France, pour la réalisation d’un programme immobilier équilibré : 30% en accession libre, 25% en locatif social et 45% en Bail Réel Solidaire porté par l’Office foncier solidaire d’Habitat et Humanisme, et volontairement peu dense : il intègre la création d’un parc de 3000 m2 en coeur d’îlot. Ce projet est l’un des premiers de l’OFS d’Habitat et Humanisme créé en 2018.
Nouvel outil en faveur de l’accession sociale à la propriété, l’OFS permet de réduire très sensiblement le prix d’acquisition d’un logement et constitue le seul mécanisme anti-spéculatif efficace sur le long terme : le prix de vente est plafonné et les acquéreurs successifs sont soumis à des conditions de ressources…
En savoir plus
Sur l’année 2020, EpaMarne-EpaFrance prévoient le lancement de 13 consultations logements @_EpaMarne @Departement77
Source : EpaMarne
Sur l’année 2020, EpaMarne-EpaFrance prévoient le lancement de 13 consultations logements sur l’ensemble de son périmètre d’intervention. Fidèle à son ADN d’innovation, ces réalisations font la part belle aux écomatériaux, à la prise en compte du bien-être des futurs habitants et des nouveaux modes de vie.
Champs-sur-Marne – ZAC des Hauts de Nesles – T2 2020
1 lot de 140 logements dont 60 en accession sociale.
Les + du programme
- Développement du Bail réel solidaire (BRS)
- Construction bois
- Zéro rejet d’eaux pluviales
1 lot de 87 logements.
Les + du programme
- Clause d’insertion sociale
- Construction bois
- Zéro rejet d’eaux pluviales
Torcy – ZAC des Coteaux de la Marne – T2 2020
1 lot de 61 logements, dont 19 sociaux.
Les + du programme
- Toiture calcicole
- Construction bois
LE BLOG DES INSTITUTIONNELS 