Archives de Catégorie: Collectivités
Salon des Maires et des Collectivités Locales : quel programme cette année ? @salondesmaires #SMCL
Source : Salon des Maires et des collectivités locales
La nouvelle édition du Salon des Maires et des Collectivités Locales se déroulera cette année les 19, 20 et 21 novembre à Paris, Porte de Versailles.

Voici un aperçu du programme des conférences et ateliers :
Mardi 19 novembre
10h :
– Atelier « Des équipements sportifs à énergie positive est-ce utopique ? »
– Conférence « Comment les collectivités locales peuvent-elles valoriser leur patrimoine ? »
11h15 :
– Conférence « Une alimentation saine, sûre et durable en restauration collective : c’est possible ! »
– Atelier Technique « Open data : quels leviers et opportunités pour l’innovation territoriale ? »
– Atelier technique « Le déploiement de la vidéo protection selon les contextes (voie publique, intra-bâtimentaire). Quels enjeux, quelles solutions ? »
>>Consulter le suite du programme
Lire aussi : Save the date : bientôt le Salon des Maires et des collectivités locales 2019
Montpellier Méditerranée Métropole : Un territoire neutre en carbone à l’horizon 2050 @France_urbaine @Montpellier3m
Source : France Urbaine

Face aux défis qui sont les nôtres, et dans la continuité des actions déjà engagées, la Métropole de Montpellier a lancé en mars dernier, à l’occasion du Forum pour le climat, son second plan climat.
La phase de diagnostic étant terminée, Montpellier Méditerranée Métropole élabore actuellement une stratégie cohérente, avant de définir un plan d’actions concret présenté en décembre prochain. Aujourd’hui, Philippe Saurel, Maire de Montpellier, Président de Montpellier Méditerranée Métropole, et Stéphanie Jannin, Vice-présidente de Montpellier Méditerranée Métropole déléguée au développement durable, à l’environnement, à la biodiversité et à la culture scientifique et technique, au Plan climat Air énergie Territorial, présentent les conclusions tirées du diagnostic et la stratégie adoptée en conférence de Maires pour atteindre la neutralité carbone en 2050…Lire la suite
Marchés publics : la facturation électronique, comment ça fonctionne ?@Economie_Gouv
La facturation dématérialisée : une obligation progressive pour tous les fournisseurs du secteur public

Source : ministère de l’économie
Dans le cadre de marchés publics, la facturation dématérialisée est obligatoire pour les grandes entreprises (plus de 5 000 salariés) depuis le 1er janvier 2017 et pour les entreprises de taille intermédiaire (250 à 5 000 salariés) depuis le 1er janvier 2018.
Cette obligation a été étendue aux petites et moyennes entreprises (10 à 250 salariés) depuis le 1er janvier 2019 et s’appliquera au 1er janvier 2020 aux très petites entreprises (moins de 10 salariés).
Lire aussi : Dématérialisation : comment répondre à un marché public ? | Marchés publics : les documents qui ne sont plus obligatoires lors de l’attribution
Chorus Pro, une solution de facturation dématérialisée mutualisée et gratuite
Pour utiliser la facturation électronique, vous devez créer un compte sur la plateforme Chorus Pro afin d’adresser vos demandes de paiement aux entités de la sphère publique dont vous avez remporté le marché.
Créé par l’agence pour l’Informatique financière de l’Etat (AIFE), Chorus Pro est un portail spécifiquement développé pour la facturation électronique à l’ensemble de la sphère publique. Chorus Pro remplace et s’inspire de l’outil Chorus Factures. Cet outil avait été lancé le 1erjanvier 2012 pour répondre à l’obligation faite à l’État d’accepter les factures dématérialisées émises par ses fournisseurs à compter du 1er janvier 2012 par la loi de modernisation de l’économie dite LME du 4 août 2008.
Quels sont les impacts du projet de loi de finances (PLF) pour 2020 ? @SPGlobal
Source : S&P Global Ratings
S&P Global Ratings fait le point sur la réforme de la fiscalité locale prévue dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2020 et son impact pour les départements français :
– Le PLF 2020 confirme la volonté du Gouvernement de mettre en œuvre une réforme plus globale de la fiscalité locale et de supprimer totalement la taxe d’habitation d’ici à 2023.
– En l’état, cette réforme pourrait affaiblir les départements car le projet réduit leur flexibilité budgétaire et accroît la volatilité de leurs budgets. Elle accentuerait l’inadéquation structurelle déjà marquée entre leurs dépenses et leurs recettes.
– Par ailleurs, au niveau mondial, les département français sont avec les provinces chinoises les collectivités les plus exposées au marché de l’immobilier.