Archives du blog
La solidarité territoriale au chevet des petites entreprises @localtis @BanqueDesTerr
Source : Banque des Territoires
Alors que le fonds national de solidarité devrait connaître un nouvel assouplissement en fin de semaine, plusieurs régions ont décidé de lancer un fonds complémentaire pour soutenir leur tissu économique local sous forme d’avances remboursables. Baptisés « fonds de résistance » ou de « résilience », ces initiatives reposent sur un partenariat inédit entre la région, les départements, les intercommunalités et la Banque des Territoires.
Semaine après semaine, les prévisions du ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, s’assombrissent. Auditionné en visioconférence par le Sénat, lundi 6 avril, il a déclaré que la France allait connaître sa pire récession depuis la guerre. « Le chiffre de croissance le plus mauvais qui ait été fait par la France depuis 1945, c’est en 2009 après la grande crise financière de 2008 : -2,2%. Nous serons vraisemblablement très au-delà cette année », a affirmé le ministre, insistant sur « l’ampleur du choc économique » auquel le pays est confronté. Autant dire que même la loi de finances rectificative votée mi-mars, tablant sur une récession de 1% cette année, n’est déjà plus à jour…
#Covid_19 : la Banque des Territoires lance une nouvelle série de mesures exceptionnelles @BanqueDesTerr
Source : Banque des Territoires
Afin d’anticiper les difficultés économiques que peut engendrer la crise sanitaire actuelle, la Banque des Territoires poursuit le déploiement de son plan d’urgence à destination de ses clients. Elle met en place une nouvelle série de mesures exceptionnelles, en faveur des entreprises des secteurs du tourisme, des transports et de l’ESS appartenant à son portefeuille et des professions juridiques.
Pour les entreprises
Avances en compte courant en fonction des besoins de trésorerie.
- Secteur de l’immobilier et du tourisme :
- Déblocage d’une enveloppe supplémentaire de 50 M€ en garantie, pour les TPE et PME éligibles au Prêt Tourisme Bpifrance.
- Report, sur demande, des loyers 2020 perçus par les sociétés immobilières.
- Secteur de l’ESS :
- Report automatique des échéances des 6 prochains mois des prêts à taux zéro (dispositif Nacre).
- Report, sur demande, des échéances de remboursement des prêts du PIA ESS (contrats d’apports associatifs et prêts participatifs).
- Accélération du versement des subventions aux lauréats du programme Pionniers French impact et aux partenaires associatifs.
- Renforcement du soutien à France Active (dotation supplémentaire de contrats d’apports associatifs, report sur demande des échéances de contrats d’apports associatifs et de prêts participatifs, prolongation des garanties en cas de reports d’échéance par les banques)….
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Action Logement et la Caisse des Dépôts s’engagent sur la construction de 50.000 logements pour relancer le secteur @ActionLogement @CaissedesDepots @BanqueDesTerr
Source : Banque des Territoires
CDC Habitat annonce ainsi « prendre part aux mesures de soutien en faveur du secteur immobilier français, par une commande de 40.000 logements neufs », en priorité dans les zones tendues et dans les communes couvertes par le programme Action cœur de ville. De son côté In’li, filiale du Groupe Action logement, prévoit l’acquisition de 10.000 logements avant la fin de l’année auprès de promoteurs immobiliers en Ile-de-France.
Après une année 2019 plutôt satisfaisante en termes de production de logements, l’année en cours était supposée poursuivre sur la même lancée. C’était bien sûr avant l’irruption du Covid-19, de la crise sanitaire et du confinement généralisé. Le risque est désormais grand d’un fort recul de la production de logements. En dehors même de la possible récession des économies européennes, il semble en effet difficile de rattraper le retard pris sur les chantiers comme sur les permis de construire, surtout si le confinement devait se prolonger au-delà du 15 avril. Dans ce contexte, la Caisse de Dépôts et Action logement annoncent simultanément des engagements forts pour accompagner la sortie de crise….
#Coronavirus : la Banque des Territoires active des mesures exceptionnelles @BanqueDesTerr #Covid_19
Source : Banque des Territoires
Afin d’anticiper les difficultés économiques engendrées par la crise sanitaire actuelle, la Banque des Territoires déploie un plan d’urgence à destination de ses clients. Dès aujourd’hui, elle met en place trois mesures exceptionnelles à destination des professions juridiques et des organismes de logement social. Elle en annoncera d’autres la semaine prochaine pour l’ensemble de ses clientèles (dont collectivités, entreprises publiques locales, acteurs de l’Economie sociale et solidaire (ESS), entreprises…).
Olivier Sichel, directeur de la Banque des Territoires, déclare : « Sans attendre, il faut frapper vite et fort. Nous faisons preuve du maximum de souplesse. L’objectif : envoyer du « carburant » à nos clients. »…
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#Municipales : le projet de loi d'urgence organise les conséquences du report du second tour @BanqueDesTerr
Source : Banque des Territoires
Le projet de loi d’urgence contre l’épidémie, présenté ce mercredi en conseil des ministres, apporte de nombreuses précisions sur l’organisation en juin du second tour des municipales dans plus de 4.900 communes. Les 30.000 conseils municipaux déjà élus désigneront en fin de semaine leur maire. Le gouvernement a énoncé plusieurs recommandations pour l’organisation de la réunion.
Les quelque 30.000 conseils municipaux pour lesquels le premier tour de scrutin, dimanche 15 mars, a été conclusif éliront entre vendredi et dimanche prochains leur maire et leurs adjoints. Mais ils devront respecter un certain nombre de règles pour tenir compte de l’épidémie de Covid-19, comme le détaillent le ministre en charge des Collectivités territoriales, Sébastien Lecornu, et sa ministre de tutelle, en charge de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault, dans une circulaire datée du 17 mars (voir ci-dessous).
« Les municipalités jouent un rôle essentiel pour la continuité du fonctionnement de nos services publics », expliquent les ministres pour justifier l’exception qui est ainsi faite aux règles de restriction des déplacements annoncées lundi soir par l’exécutif…
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