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La MNT présente les « Rencontres locales d’actualité 2015 »
Programme
Etat des lieux :
Des constats inquiétants
- Les communes face aux arrêts de travail et « Les directeurs généraux : enjeux, évolution des métiers, perception des réformes… »
- La dégradation du risque prévoyance et l’accroissement du coût des arrêts de travail.
- Les conséquences potentielles de la réforme territoriale sur la santé des agents territoriaux.
Perspectives :
Les leviers pour une meilleure santé au travail des agents territoriaux
La santé au travail :
- Des actions de prévention plus importantes et plus nombreuses
- Témoignage des collectivités locales
- Témoignage Prix santé au travail
- Témoignage CDG sur le mécénat de compétences
Pour une meilleure couverture santé et prévoyance : la participation employeur
- Deux ans après, le bilan
- Convention de participation, les pièges à éviter
- Vidéos des organisations syndicales
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Le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale 2014-SMACL
Le rapport permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Grâce notamment à l’analyse des dossiers gérés par SMACL Assurances, mutuelle niortaise spécialisée depuis 40 ans dans l’assurance des collectivités territoriales et des associations, ce rapport constitue une source d’informations incontournable pour tous ceux qui souhaitent mieux appréhender le phénomène dit de la pénalisation de la vie publique.
En cette année électorale, les statistiques présentées sont enrichies et permettent de dresser un bilan de la dernière mandature : le lecteur y trouvera ainsi des données relatives à l’évolution du nombre de poursuites et de condamnations des élus et des agents pour chaque grande catégorie d’infractions, mais aussi des informations sur le type de collectivités (et leur strate démographique) dont sont issus les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux poursuivis. L’observation du contentieux pénal sur les 20 dernières années, avec un zoom sur la mandature 2008-2014, est pour le moins instructive et réserve quelques surprises.
Le rapport revient également sur la jurisprudence répressive de l’année et offre ainsi l’occasion aux décideurs publics locaux de regarder le risque pénal en face. Non pour « jouer à se faire peur » mais pour identifier, en toute sérénité et lucidité, les réelles zones à risque et dégager des axes de prévention pertinents. La devise de l’Observatoire « un décideur territorial averti en vaut deux » prend alors tout son sens.
> Source : www.observatoire-collectivites.org
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L’absentéisme pour raison de santé : +18 % en 6 ans dans les collectivités locales
Elaboré par les experts de Sofaxis à partir d’un échantillon de près de 370 000 agents CNRACL employés dans 18 500 collectivités, le panorama 2014 délivre des données d’une portée inédite. Outil de référence, cette
édition 2014 détaille l’évolution des indicateurs de mesure parmi lesquels trois indicateurs essentiels : la durée des arrêts, leur fréquence et le nombre d’agents concernés.
Cette édition présente également les coûts et les typologies d’arrêts ainsi que les critères d’influence sur les absences, tels que l’âge ou la taille des collectivités.
Des interventions d’experts, délivrant leur analyse et leur expérience en matière de prévention des risques professionnels et d’amélioration de la santé au travail, viennent enrichir cet ouvrage.
Extraits:
Le taux d’absentéisme, indicateur de gravité qui mesure la part du temps perdu en raison des absences, est en constante augmentation depuis 2007.
Après une forte évolution (+ 6 % entre 2007 et 2009 et + 5 % entre 2009 et 2010), le taux d’absentéisme progresse de façon constante d’environ 2 % par an depuis 2010.
Ainsi, toutes natures d’arrêts confondues, il progresse de 18 % en 6 ans et s’établit à 8,7 % en 2013.
Ce qui signifie qu’une collectivité qui emploie 100 agents titulaires a en moyenne constaté sur un an l’absence de près de neuf d’entre eux pour raison de santé.
Le taux d’absentéisme progresse de 18 % en 6 ans
La maladie ordinaire concentre la part la plus importante des jours d’arrêt. Elle est ainsi le premier contributeur au taux d’absentéisme : sa part varie entre 41 et 45 % chaque année. La longue maladie/longue durée représente, quant à elle, environ un tiers du taux d’absentéisme global (entre 32 et 36 %).
C’est l’accident du travail qui affiche la plus forte progression : + 48 % en six ans. L’augmentation de la durée des arrêts, la meilleure prise en compte de la maladie professionnelle et le vieillissement de la population expliquent en grande partie ce phénomène.
Protection sociale – Qu’en est il de la la participation financière de l’employeur territorial ?
Regroupées au sein d’Uni-ter, les mutuelles territoriales demandent des évolutions significatives du nouveau cadre juridique de la participation financière de l’employeur territorial, suite à la parution le 30 septembre 2014 de l’enquête bilan GMV Conseil/MNT.
Pour Uni-ter, cette étude met en évidence un décalage important entre les objectifs sociaux exigés par la loi, d’une part, et la réalité de la mise en œuvre de la participation employeur depuis l’entrée en vigueur du dispositif le 31 aout 2012, d’autre part.
Les principaux enseignements qui en découlent :
– le nombre de collectivités qui participent augmente, mais la participation ne bénéficie qu’à une minorité d’agents,
– la mutualisation est inégale selon les collectivités,
– la labellisation reste privilégiée par les collectivités,
– les niveaux de participation sont inégaux, limités, et peu satisfaisants,
– le dialogue social, pourtant obligatoire, n’est pas toujours mis en œuvre,
– les collectivités n’inscrivent pas nécessairement leur participation dans les objectifs sociaux de la loi,
– la solidarité intergénérationnelle est laissée pour compte,
– les évolutions de la FPT vont impacter la participation.
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SMACL Santé organise sa 2ème conférence nationale
Le 11 avril 2014 se tiendra la 2ème conférence nationale à Paris. Cet évènement présenté par SMACL Santé portera cette année sur la prévention au travail dans les collectivités territoriales.
De nombreux représentants de collectivités territoriales et experts seront présents pour présenter leurs expériences, croiser leurs points de vue et répondre à vos questions.
11 avril 2014, de 9h à 16h,
au siège d’AG2R LA MONDIALE, 104 Bd Haussman 75008 Paris.
Télécharger le programme
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