Archives Mensuelles: juin 2012
Le Conseil Général de la Savoie lance un appel à projets pour la constitution d’une réserve foncière
Le Conseil Général de la Savoie lance un appel à projets en faveur de la constitution par les collectivités de réserves foncières stratégiques à long terme. Cet appel à projet s’inscrit dans une démarche expérimentale pour l’année 2012 que souhaite initier le Conseil Général dans le cadre de la mise en cohérence de ses politiques en faveur du foncier dans la continuité des délibérations prises en assemblée les 1er février 2010, 14 juin 2010 et 31 janvier 2011.
Décliner l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite dans la planification urbaine
La loi n°2005-102 du 11 février 2005 prévoit la mise en accessibilité des transports, du cadre bâti et des espaces publics : plus précisément l’ensemble d’un trajet effectué par une personne dont la mobilité est réduite doit être rendu accessible.
Un nouveau président pour Espacil Habitat
Philippe BELLE est le nouveau président d’Espacil Habitat. Il succède à Jean-Claude CROCQ, président depuis 2003 et dont le mandat s’achève, et qui conserve un siège d’administrateur dans le Conseil d’Administration renouvelé le 19 juin 2012.
Les comptes du régime général en 2011
Ce document présente les résultats des quatre branches du régime général en 2011, sur la base des données comptables transmises par les caisses, et sous réserve de leur certification par la Cour des comptes. Ces informations seront analysées et présentées en détail dans le prochain rapport à la Commission des comptes de la sécurité sociale. Elles indiquent notamment que :
Cap sur l’action maritime de la Région Bretagne
Avec plus de 2 700 km de côtes, la mer fait partie intégrante de la Bretagne, de son histoire, de son patrimoine, de son économie… et de son avenir. Un atout majeur dont le Conseil régional a pris toute la mesure en définissant une véritable stratégie intégrée de la mer. Elle saisit l’occasion de l’étape lorientaise de l’une des plus médiatiques courses au large, pour présenter ses ambitions maritimes à travers l’exposition « Mer en vue ! », qui sera visible, du 16 juin au 1er juillet, sur le village de la course, Base des sous-marins.
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