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L’intercommunalité et la gestion des risques des collectivités
Réforme territoriale, mutualisation des moyens… Et si c’était l’occasion d’optimiser la gestion des risques des collectivités à l’échelle de nouveaux territoires et de préciser le rôle de l’État dans la prévention des risques, notamment climatiques.
SMACL Assurances, l’Association des maires de l’Hérault et la section départementale Hérault du SNDGCT vous convient à une table-ronde Vendredi 25 septembre 2015 à Montagnac (maison des associations)
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SMACL Assurances et la MNT se rapprochent
« Mieux servir ensemble les acteurs du monde territorial » : les deux mutuelles historiques des collectivités (SMACL Assurances) et de leurs agents (la MNT) ont annoncé vendredi 19 décembre leur volonté d’engager le dialogue dans la perspective de constituer « un pôle territorial solide et performant ».
Le Conseil de surveillance de SMACL Assurances en a approuvé le principe à l’unanimité, donnant mandat au Président de Boissieu pour poursuivre les échanges avec son homologue de la MNT, Alain Gianazza, dont le Conseil d’administration s’est prononcé la veille dans le même sens.
L’un et l’autre se retrouveront le mercredi 7 janvier, lors d’un point presse dans les locaux du CNFPT, 80 rue de Reuilly à Paris, pour préciser les enjeux politiques et opérationnels de leur coopération, en expliquer l’ambition, en dévoiler le périmètre et le calendrier.
Intervenant dans des champs complémentaires, l’assurance dommages et statutaire pour SMACL Assurances, la santé et la prévoyance pour la MNT, les deux Mutuelles sont l’une et l’autre leader dans leur domaine. Partageant les mêmes valeurs de solidarité, elles ont en commun d’être l’émanation mutualistes des acteurs du service public de proximité.
C’est pourquoi, animées par la volonté commune de nouer un partenariat qui fasse sens auprès des collectivités et des agents territoriaux, la MNT et SMACL Assurances souhaitent relever ensemble les défis d’un environnement concurrentiel et réglementaire qui peut aussi être une opportunité pour les entreprises de l’économie sociale.
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Le rapport de l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale 2014-SMACL
Le rapport permet de faire le point sur la réalité statistique du risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Grâce notamment à l’analyse des dossiers gérés par SMACL Assurances, mutuelle niortaise spécialisée depuis 40 ans dans l’assurance des collectivités territoriales et des associations, ce rapport constitue une source d’informations incontournable pour tous ceux qui souhaitent mieux appréhender le phénomène dit de la pénalisation de la vie publique.
En cette année électorale, les statistiques présentées sont enrichies et permettent de dresser un bilan de la dernière mandature : le lecteur y trouvera ainsi des données relatives à l’évolution du nombre de poursuites et de condamnations des élus et des agents pour chaque grande catégorie d’infractions, mais aussi des informations sur le type de collectivités (et leur strate démographique) dont sont issus les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux poursuivis. L’observation du contentieux pénal sur les 20 dernières années, avec un zoom sur la mandature 2008-2014, est pour le moins instructive et réserve quelques surprises.
Le rapport revient également sur la jurisprudence répressive de l’année et offre ainsi l’occasion aux décideurs publics locaux de regarder le risque pénal en face. Non pour « jouer à se faire peur » mais pour identifier, en toute sérénité et lucidité, les réelles zones à risque et dégager des axes de prévention pertinents. La devise de l’Observatoire « un décideur territorial averti en vaut deux » prend alors tout son sens.
> Source : www.observatoire-collectivites.org
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SMACL Santé organise sa 2ème conférence nationale
Le 11 avril 2014 se tiendra la 2ème conférence nationale à Paris. Cet évènement présenté par SMACL Santé portera cette année sur la prévention au travail dans les collectivités territoriales.
De nombreux représentants de collectivités territoriales et experts seront présents pour présenter leurs expériences, croiser leurs points de vue et répondre à vos questions.
11 avril 2014, de 9h à 16h,
au siège d’AG2R LA MONDIALE, 104 Bd Haussman 75008 Paris.
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Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (
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