Archives du blog

La ville de Lyon publie un guide de l’accessibilité

09/02/2012. Rendre la ville toujours plus accessible et faire profiter l’ensemble des citoyens du dynamisme global de Lyon, c’est dans cette dynamique que s’inscrit ce nouveau guide de l’accessibilité… (suite…)

Un guide sur l’effet levier des Eco-quartiers pour les collectivités franciliennes

31/01/2012. La DRIEA – Direction Régionale et Interdépartementale de l’Equipement et de l’Aménagement – d’Ile de France, dans le cadre de la démarche « Ecoquartier, effets de levier organisés sur son territoire », a réalisé un guide à destination des collectivités franciliennes…

(suite…)

La DGOS publie un guide sur la contractualisation de l’offre de soins

27/01/2012. La direction générale de l’offre de soins (DGOS) publie un guide méthodologique qui s’adresse aux agences régionales de santé (ARS) et aux établissements de soins, désormais liés par les contrats d’objectifs et de moyens issus de la loi HPST…

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La concertation en environnement : exemples concrets, bonnes pratiques et écueils

Que peut-on attendre d’un processus de concertation ? Quand lancer une concertation ? Comment en choisir les modalités ?

L’ADEME rappelle la récente publication de son guide sur « La concertation en environnement » destiné à tous ceux qui sont amenés à mettre en place sur leurs territoires des projets environnementaux. Exemples concrets, bonnes pratiques ou écueils, il concerne les porteurs de projets, publics comme privés (collectivités, élus locaux, entreprises – et les bureaux d’études qui les accompagnent). Mais il pourra également être utile aux simples citoyens (associations, particuliers…)     Télécharger le guide en PDF

Source: ADEME Presse

Guide pratique de la réforme des collectivités territoriales


La loi de réforme des collectivités territoriales n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 est parue au JO n° 292 du 17 décembre 2010.
Afin d’aider l’ensemble des partenaires dans sa mise en œuvre, qui s’étend sur plusieurs années, un guide pratique vient de paraître.
Il présente sous forme de fiches didactiques les dispositions relatives aux structures territoriales, à l’intercommunalité, à la mutualisation des services et à la rationalisation des compétences.

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