Le 18 juillet 2013, à l’issue de sa dernière session, le Conseil national du débat a adopté un document portant « synthèse du débat national sur la transition énergétique« . L’ADEME s’est pleinement impliquée dans ce débat : dans les groupes de travail nationaux, dans les comités d’expert comme dans les déclinaisons régionales. C’est lors de la conférence environnementale des 20 et 21 septembre 2013 que ce document qui prend en compte l’ensemble des travaux du Conseil, des débats territoriaux et du débat citoyen sera remis officiellement au gouvernement. Un projet de loi sur la transition énergétique sera préparé à l’automne.