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L’accession sociale au service du territoire

regards   >   Extrait du témoignage de Loris de Zorzi, Directeur d’Axanis publié dans lerecueil Regards sur l’accession sociale à la propriété                       
    > Télécharger Regards  : ici

Pour Loris de Zorzi, l’accession sociale est l’un des éléments du parcours résidentiel, qui va du locatif social à l’accession sociale ou abordable et éventuellement à l’accession libre. A partir de 1995, plusieurs tentatives de relance de l’accession sociale ont été tentées, encouragées par des mesures fiscales, mais sans grand succès. En 2004, la création du PSLA a changé la donne : « Le PSLA a trois composantes essentielles : un prêt pour le promoteur, qui lui permet de financer l’opération ; une TVA à taux réduit pour l’accédant ; une exonération de taxe foncière. On peut dire aujourd’hui que le système fonctionne, après un démarrage lent, dû notamment au Pass foncier, qui lui aussi bénéficiait d’une TVA à taux réduit et était d’une plus grande simplicité d’application. Le Pass foncier a aujourd’hui disparu et le PSLA est devenu le seul véritable outil d’accession sociale à la propriété ».

Théoriquement, tous les opérateurs publics ou privés peuvent commercialiser en PSLA. Dans la réalité, pour vendre un logement en PSLA, il faut que l’action soit sécurisée (rachat du logement au prix de vente de départ, garantie de relogement…) et les promoteurs privés butent sur ces points sur lesquels ils ne peuvent pas s’engager.

Des partenariats avec les opérateurs privés

A Bordeaux, le prix au m2 dans l’accession privée se situe autour de 3 600 €. « En accession sociale, nous sommes à environ 2 500 €. Sur des quartiers très prisés, nous ne dépassons pas les 2 900 €, sachant que le m2 en accession libre peut aller jusqu’à 6 000 € ». Pour éviter un effet d’aubaine, Axanis a intégré dans ses contrats des clauses anti-spéculatives relativement dissuasives. Les dérapages restent marginaux. « Du fait que le PLU impose de l’accession libre, de l’accession sociale ou abordable et du locatif social, nous avons créé des partenariats avec les opérateurs privés. Pour les partenaires publics en locatif social, nous ne travaillons pas seulement avec Aquitanis mais aussi, avec des confrères tels que par exemple Domofrance, Mesolia ou Le Col ». Bordeaux accuse un retard et donc un besoin important de construction de logements : « Même en période de crise, il y a un socle de production à  assurer. D’ailleurs, ce n’est pas un hasard si, en l’espace de trois ans, tous les promoteurs de France se sont installés sur le secteur ».

De grandes ambitions sur l’habitat participatif

« Je suis convaincu qu’il représentera, à terme, 5 à 10 % de nos activités. L’habitat participatif correspond à notre vocation. Que faisaient les Castors sinon se mettre ensemble pour construire leurs logements ? Ce ne sera jamais notre activité principale mais nous menons, dès aujourd’hui, des projets expérimentaux, sur un cycle de trois ou quatre ans. Nous cherchonsun modèle qui puisse être reproductible et surtout qui reste social. Sur l’habitat participatif, notre rôle est de manager les opérations »……

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