Etude: La prise en compte de l’environnement dans le cadre d’une ZAC

Cette étude présente les outils dont disposent les collectivités locales – et les aménageurs ensuite – pour mettre en œuvre le volet environnemental du développement durable au sein d’une ZAC, principalement au sein des opérations de constructions.

Après avoir décrit brièvement les facteurs de réussite d’un projet urbain (un fort portage politique notamment), l’étude présente les différentes prescriptions environnementales possibles et montre par exemple que la déclinaison des prescriptions – généralement inspirées de la démarche HQE – selon les échelles et les temporalités du projet, ainsi que la mise en œuvre d’un suivi et d’une évaluation sont des éléments importants. Enfin, elle détaille la mise en œuvre de ces prescriptions dans le cadre de la réalisation d’une ZAC (Zone d’aménagement concerté), en présentant les outils nécessaires tout au long de la démarche : choix de l’aménageur, choix des promoteurs, vente des terrains et permis de construire.

Cette étude cherche ainsi à montrer comment les collectivités locales définissent, négocient, imposent et mettent en œuvre les prescriptions environnementales sur un projet. Elle tente également de clarifier la nature des différents cahiers des charges mis en œuvre dans le processus, leur articulation, leurs avantages et leurs limites (cahier des charges de consultation de l’aménageur, des promoteurs, cahier des charges de cession de terrain).

Elle s’est appuyée sur de récents travaux réalisés sur les aspects juridiques soulevés par les cahiers des charges et sur l’analyse de cinq projets français réalisés en ZAC, choisis notamment pour leur prise en compte innovante de la dimension environnementale.

Télécharger l’étude en PDF

Publié le 7 novembre 2011, dans Non classé, et tagué , , , , , , , . Bookmarquez ce permalien. Poster un commentaire.

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